Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORPAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, rue de Valmy, CHARENTON LE PONT (Val de Marne). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION - France.
La marque ORPAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme dite : ETABLISSEMENTS NICOLAS - 2, rue de Valmy, CHARENTON LE PONT (Val de Marne). - France
CABINET BONNET THIRION - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Vins, spiritueux et liqueurs, bière, ale et porter,eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, essences et extraits alimentaires, préparations pour faire des boissons, jus de fruits, colorants pour boissons, extraits de viande, lait et produits laitiers huiles, conserves, miel,vinaigres, sauces, épices et tous produits liquides alimentaires.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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